Mentions légales
1. Présentation du site
Maison de Santé Pluridisciplinaires SISA CELLA – Les Vignes et Les Platanes (ci-après « MSP SISA CELLA »).
Forme juridique : Société Interprofessionnelle de Soins Ambulatoires (SISA)
Siège social : 4 place Charles-de-Gaulle – 41130 Selles-sur-Cher – France
Contact : secretariatsisacella@gmail.com
La MSP SISA CELLA regroupe deux sites de soins :
MSP Les Platanes – 4 place Charles-de-Gaulle – 41130 Selles-sur-Cher
MSP Les Vignes – 20 rue Pasteur – 41130 Meusnes
Directeur de la publication : Docteur Stéphane Garreau
Nom usuel utilisé dans le présent document : « MSP SISA CELLA »
URL du site : [indiquer l’URL du site]
2. Hébergement
Hébergeur : Squarespace Ireland Limited
Adresse : Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, D08 N12C, Ireland
Site : www.squarespace.com.
3. Conception
Agence nuntius – Cécile Marino
Tél. : 06 89 29 61 98 – Mail : agencenuntius@gmail.com
4. Objet du site
Le site de la MSP SISA CELLA présente les deux Maisons de Santé (Les Vignes et Les Platanes), les professionnels de santé et les informations utiles liées à leur fonctionnement.
Les contenus sont fournis à titre informatif et ne remplacent pas un avis médical personnalisé. Malgré les mises à jour régulières, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
5. Propriété intellectuelle
La MSP SISA CELLA détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur les éléments du site (textes, images, graphismes, logos, icônes), via son agence de communication.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, peut constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et s. du Code de la propriété intellectuelle.
6. Liens hypertextes
Des liens vers d’autres sites peuvent figurer sur le site. La MSP SISA CELLA n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
La création de liens vers le site reste possible, sous réserve d’en informer préalablement l’éditeur.
7. Cookies
Lors de la consultation du site, des cookies techniques et/ou de mesure d’audience peuvent être déposés sur le terminal de l’utilisateur. Le navigateur peut être paramétré pour les refuser.
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8. Données personnelles (RGPD)
La MSP SISA CELLA respecte le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et la loi « Informatique et Libertés » modifiée.
Les données collectées via les formulaires (le cas échéant) servent uniquement au traitement des demandes et ne sont pas communiquées à des tiers sans base légale ou consentement.
Droits des personnes (accès, rectification, opposition, effacement, limitation) : demande par courrier au 4 place Charles-de-Gaulle – 41130 Selles-sur-Cher ou par mail : secretariatsisacella@gmail.com.
Les données sont conservées pour la durée nécessaire au traitement de la demande, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales applicables.
9. Responsabilité
L’accès au site et son utilisation se font aux risques de l’utilisateur. La MSP SISA CELLA ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, notamment liés à des bugs, incompatibilités ou indisponibilités temporaires.
10. Droit applicable – Juridiction compétente
Le présent site relève du droit français. À défaut de solution amiable, les tribunaux du ressort de Blois sont compétents.
11. Origine du document
Ces mentions légales ont été rédigées avec l’assistance de l’intelligence artificielle ChatGPT (OpenAI) et adaptées à la situation de la MSP SISA CELLA – Les Vignes et Les Platanes.